Code civil allemand

Bürgerliches Gesetzbuch BGBCode civil allemand

Traduction commentée

Auteurs : R. Legeais, M. Pédamon, G. Lardeux, C. Witz

Coordination : R. Legeais et M. Pédamon

Coéditeurs : Dalloz – Juriscope-CNRS

Parution : 05/2010

ISBN : 2-913556-05-1

704 pages

Le code civil allemand (Bürgerliches Gesetzbuch ou BGB) a toujours suscité un immense intérêt dans le monde juridique international. Le Professeur Raymond Saleilles l’a salué comme l’œuvre « la plus considérable » de son époque, « destinée à servir de point de départ à une nouvelle évolution générale du droit comparable, toutes proportions gardées, à ce qu’avait été le développement scientifique issu de l’apparition du code civil français à l’aube du 19ème siècle ».

Par ses qualités formelles et la technique législative qu’il met en œuvre, le BGB retient l’attention du juriste. Le BGB qui compte 2385 paragraphes depuis l’origine est divisé en cinq parties : une partie générale suivie de quatre parties spéciales : droit des rapports d’obligation, droit des biens, droit de la famille, droit des successions. Cette répartition est celle des traités de Pandectes. La partie générale constitue certainement la grande innovation du BGB et l’héritage le plus manifeste de la science pandectiste. La précision, la technicité et la rigueur qui ont inspiré le BGB et qui portent la marque du conceptualisme allemand du 19ème siècle ont toujours fait l’admiration des juristes étrangers. Aussi le BGB avait-il déjà fait l’objet de traductions en langue française de très grande qualité. Néanmoins, au vu de l’importance des modifications qui ont été apportées au BGB depuis la fin de la seconde guerre mondiale, d’abord par la modernisation du droit des personnes et de la famille puis celle du droit des obligations, Juriscope a fait réaliser cette nouvelle traduction, coéditée avec Dalloz.

 Les auteurs

Raymond LEGEAIS, doyen honoraire de la Faculté de droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers, a longtemps enseigné le droit civil et le droit comparé. Il est docteur honoris causa de l’Université de Marbourg et membre titulaire de l’Académie internationale de droit comparé.

Michel PEDAMON, professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), a enseigné le droit civil, le droit commercial et le droit allemand. Il est docteur honoris causa de l’Université de Munich.

Gwendoline LARDEUX, professeur à l’Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III), enseigne le droit civil, le droit international privé et le droit comparé à. Elle y co-dirige le Master 2 Recherche Droit international. Sa thèse portait sur « Les clauses standardisées en droit français et en droit allemand« .

Claude WITZ, professeur à l’Université de Strasbourg, détaché à l’Université de la Sarre, où il codirige le Centre juridique franco-allemand. Auteur de nombreuses études consacrées au droit privé allemand, dans une perspective comparative franco-allemande, il est membre titulaire de l’Académie internationale de droit comparé.

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